Chambre régionale des comptes - search results

Régie des ports raphaëlois - Saint-Raphaël (Var) - Rapport d'observations définitives 2017 SYNTHESE En 2006, la commune de Saint-Raphaël a souhaité confier la gestion de ses...

La chambre régionale des comptes (CRC) de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre public un rapport d’observations définitives (ROD) concernant la commune de Saint-Raphaël. Cette...

La Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée étrillée par la Chambre régionale des comptes La communauté d’agglomération « Var Estérel Méditerranée » (CAVEM) a été créée...

Communauté d'agglomération Sud-Sainte-Baume (Var) Rapport d'observations définitives SYNTHESE La communauté de communes Sud Sainte Baume, créée en 1994, est le plus ancien établissement public de coopération...

Commune d'Ollioules (Var) - Rapport d'observations définitives SYNTHESE Sur la fiabilité des comptes La commune ne pratiquait aucune provision pour risque contentieux. Même si les contentieux en...

Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA) Rapport d'observations définitives SYNTHÈSE L’établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) est un établissement public d’Etat, créé par...

La commune de Grimaud, qui compte moins de 5 000 habitants, a un budget atypique par rapport aux communes de cette strate démographique :...

La Chambre régionale des Comptes vient de publier son rapport d'observations définitives - N° 2181 pour la commune de Cogolin. SYNTHESE La situation budgétaire et financière...

Ce que nous avons résumé et commenté dans les deux précédents articles consacrés au volumineux et inquiétant rapport de la chambre régionale des comptes,...

La gestion du Département du Var :
 les leçons du rapport de la Chambre régionale des comptes ... L'Union des élus socialistes et républicains du...