vendredi 29 mars 2024
Home Tags Rapport d’observations définitives

Tag: Rapport d’observations définitives

La Chambre Régionale des Comptes  à La Seyne-sur-Mer

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la commune de la Seyne-sur-Mer (Var). La commune de...

La chambre régionale des comptes à Bandol

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la Commune de Bandol : La chambre régionale des comptes...

Le Centre de gestion de la fonction publique et la Chambre...

Centre de gestion de la fonction publique (CDGFPT) du Var à La Garde Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé...

La CRC examine la gestion de la commune du Muy

La chambre régionale des Comptes a publié le 20 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune du Muy pour...

Commune de Puget-sur-Argens – Rapport d’observations définitives

La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre public un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Puget-sur-Argens...

Chambre régionale des comptes : Communauté d’agglomération Sud-Sainte-Baume

Communauté d'agglomération Sud-Sainte-Baume (Var) Rapport d'observations définitives SYNTHESE La communauté de communes Sud Sainte Baume, créée en 1994, est le plus ancien établissement public de coopération...

Chambre régionale des comptes : Ollioules

Commune d'Ollioules (Var) - Rapport d'observations définitives SYNTHESE Sur la fiabilité des comptes La commune ne pratiquait aucune provision pour risque contentieux. Même si les contentieux en...

La Chambre régionale des comptes et l’ EPF PACA

Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA) Rapport d'observations définitives SYNTHÈSE L’établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) est un établissement public d’Etat, créé par...

La gestion de l’ancien Conseil général à la loupe

Après les rapports sur le SITTOMAT, sur le SMIDDEV, sur la ville de Carqueiranne,  la Chambre régionale des comptes publie aujourd’hui son rapport définitif...