Tag: Rapport d’observations définitives
La Chambre Régionale des Comptes à La Seyne-sur-Mer
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la commune de la Seyne-sur-Mer (Var).
La commune de...
La chambre régionale des comptes à Bandol
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la Commune de Bandol :
La chambre régionale des comptes...
Le Centre de gestion de la fonction publique et la Chambre...
Centre de gestion de la fonction publique (CDGFPT) du Var à La Garde
Rapport d'observations définitives.
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé...
La CRC examine la gestion de la commune du Muy
La chambre régionale des Comptes a publié le 20 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune du Muy pour...
Commune de Puget-sur-Argens – Rapport d’observations définitives
La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre public un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Puget-sur-Argens...
Chambre régionale des comptes : Communauté d’agglomération Sud-Sainte-Baume
Communauté d'agglomération Sud-Sainte-Baume (Var) Rapport d'observations définitives
SYNTHESE
La communauté de communes Sud Sainte Baume, créée en 1994, est le plus ancien établissement public de coopération...
Chambre régionale des comptes : Ollioules
Commune d'Ollioules (Var) - Rapport d'observations définitives
SYNTHESE
Sur la fiabilité des comptes
La commune ne pratiquait aucune provision pour risque contentieux. Même si les contentieux en...
La Chambre régionale des comptes et l’ EPF PACA
Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Rapport d'observations définitives
SYNTHÈSE
L’établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) est un établissement public d’Etat, créé par...
La gestion de l’ancien Conseil général à la loupe
Après les rapports sur le SITTOMAT, sur le SMIDDEV, sur la ville de Carqueiranne, la Chambre régionale des comptes publie aujourd’hui son rapport définitif...