prélèvement à la source - search results

SÉCHERESSE Par arrêté préfectoral du 4 juillet 2022, le préfet a déclaré l’état d’alerte renforcée sécheresse dans la zone Gapeau. La situation hydrologique du bassin versant...

Par mesure coordonnée avec le département des Bouches-du-Rhône qui a placé l’Arc amont en situation d’alerte sécheresse par arrêté préfectoral du 31 mai 2022,...

La cotisation foncière des entreprises (CFE) est due par les professionnels exerçant à titre habituel une activité non salariée au 1er janvier de l'année...

Déficit pluviométrique et niveaux préoccupants des cours d’eau conduisent le préfet du Var à prendre des mesures de restriction de l’usage de l’eau. Retrouvez...

Sécheresse dans le Var : Point sur la situation et les stades sécheresse activés Depuis le 1er avril 2022, l'ensemble du département du Var est...

Le Var est placé en situation de « vigilance sécheresse » par arrêté préfectoral en date du 1er avril 2022. Le seuil de vigilance permet...

Plus besoin de me déplacer, je fais toutes mes démarches en ligne Les agents vous renseignent au 0 809 401 401 service gratuit + prix...

Le plan d’épargne en action (PEA) est un produit d’épargne permettant d’acquérir des actions d’entreprises françaises ou européennes tout en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse....

La taxe d'habitation : comment ça marche ? Depuis 2018, la taxe d’habitation baisse progressivement pour l’ensemble des Français. En 2021, 80 % des Français...

Compte tenu du déficit pluviométrique constaté sur le département depuis plusieurs mois, de 30 à 50 % selon les secteurs, et la situation hydrologique...