prélèvement à la source - search results

La cotisation foncière des entreprises (CFE) est due par les professionnels exerçant à titre habituel une activité non salariée au 1er janvier de l'année...

Depuis le 2 mai 2023: -2 communes sont en CRISE (rouge) -85 communes sont en ALERTE RENFORCÉE (orange) -45 communes sont en ALERTE (jaune) -23 communes sont en...

Le régime de la micro-entreprise est un régime unique et simplifié de l'entreprise individuelle. Il permet de bénéficier de formalités de création d'entreprise allégées,...

Le département du Var connaît une situation de sécheresse exceptionnelle en 2023, avec un niveau d’intensité en avance de 3 mois par rapport à...

Quatre jours après avoir violemment réprimé le mouvement social et écologique qui s’est exprimé contre les bassines dans les Deux-Sèvres, le Président Macron vient...

> Passage en crise sécheresse pour la zone Huveaune amont > Passage en alerte sécheresse pour les zones Siagne amont et Siagne aval Par mesure coordonnée...

Pour chaque litre acheté l’État prélève plus d’un euro, c’est-à-dire le prix jugé insupportable par les Gilets jaunes d’hier ! Tandis que l’on nous promet...

Face au manque de précipitations ainsi qu'au faible niveau des cours d’eau et des nappes, les premières mesures pour économiser la ressource ont été...

Le découvert bancaire peut survenir suite à une dépense imprévue ou à une baisse ponctuelle de revenus. Les banques proposent des autorisations de découvert...

Sécheresse : état des lieux DPVa est compétente en matière d’eau potable, d’assainissement et d’eau pluviale depuis le 1er janvier 2020. Elle possède ainsi une vision...