La Mole : Élection partielle intégrale des 4 et 11 septembre 2022
L’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de La Môle se tiendra le dimanche 4 septembre 2022 et, en cas de second tour, le dimanche 11 septembre 2022.
Convocation des électeurs
Conformément à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2022 portant convocation des électeurs, l’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de La Môle se tiendra le dimanche 4 septembre 2022 et, en cas de second tour, le dimanche 11 septembre 2022.
Le scrutin sera ouvert les 4 et 11 septembre 2022 sur la commune de La Môle de 8h00 à 18h00.
AP 18 juillet 2022- Convocation électeurs – La Môle (format pdf – 1.6 Mo – 08/08/2022)
Mémento aux candidats Élections municipales (+1000hab)
Se reporter au Guide des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 / communes de 1 000 habitants et plus.
Guide élections municipales 2020 de + 1000 hab (format pdf – 2.1 Mo – 08/08/2022)
Candidature
- Dépôt de candidature
Les prises de candidatures auront lieu à la sous-préfecture de Draguignan, située 1 Bd Maréchal Foch.
Elles pourront être déposées selon les modalités de l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2022 à savoir :
au titre du premier tour :
le mardi 09 août 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 17h00
le jeudi 11 août 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 18h00
au titre du second tour :
le lundi 05 septembre 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 17h00
le mardi 06 septembre 2022 de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 18h00
- Dossier de candidature
> Cerfa 14998 02- Déclaration de tete de liste + 1000 hab (format pdf – 646.4 ko – 08/08/2022) + Annexes ( Annexe1- Cerfa 14998 02- Liste conseillers municipaux (format odt – 42.5 ko – 08/08/2022) et Annexe2 – Cerfa 14998 02 – Liste conseillers communautaires (format odt – 38.8 ko – 08/08/2022) )
> Cerfa 14997 03- Déclaration de candidature + 1000 hab (format pdf – 677.6 ko – 08/08/2022)
> Mandat de depot de candidatures +1000 hab (format pdf – 38.5 ko – 08/08/2022)
> Déclaration éligibilite ressortissant Union Europenne (format pdf – 48.6 ko – 08/08/2022)
Tirage au sort pour l’attribution des emplacement d’affichage électoral
Le tirage au sort aura lieu le vendredi 12 août 2022 à partir de 09h00, à la sous préfecture de Draguignan (1 Bd Maréchal Foch).
Campagne électorale
La campagne électorale en vue du premier tour de scrutin est ouverte à partir du lundi 22 août 2022 à zéro heure et s’achève le samedi 03 septembre 2022 à zéro heure.
En cas de second tour, la campagne est ouverte à partir du lundi 05 septembre 2022 à zéro heure et s’achève le samedi 10 septembre 2022 à zéro heure.
