Élections partielles intégrales des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
de la commune de Plan d’Aups Sainte-Baume
Convocation des électeurs et délais de dépôt des candidatures
Les 3 et 10 septembre 2015, douze conseillers municipaux et adjoints de la commune de Plan d’Aups Sainte Baume ont démissionné.
Faute de suivant de liste et compte tenu que le conseil municipal de la commune a perdu le tiers de ses membres, il convient de procéder à une élection partielle intégrale des conseillers municipaux et des conseillers communautaires de la commune de Plan d’Aups Sainte Baume.
Aussi, les électeurs de la commune sont convoqués :
le dimanche 22 novembre 2015
afin d’élire les dix-neuf membres du conseil municipal et les trois membres du conseil communautaire de la communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien.
Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Le dépouillement suivra immédiatement
Dans l’hypothèse d’un second tour, il y sera procédé
le dimanche 29 novembre 2015 dans les mêmes conditions qu’au premier tour.
Sont appelés à participer au scrutin tous les électeurs inscrits sur les listes électorales (liste générale et liste complémentaire municipale) arrêtées au 28 février 2015, telles qu’elles ont pu être modifiées ultérieurement par les derniers tableaux des rectifications pour les élections départementales de mars 2015 et sans préjudice de l’application des articles L.30 à L.40 du code électoral.
Les déclarations de candidature devront être déposées à la sous- préfecture de Brignoles (Place du Palais de justice – 83170 Brignoles) aux dates et heures suivantes :
- Pour le premier tour de scrutin: les mardi 3 novembre 2015 et mercredi 4 novembre 2015 de 9 heures à 16 heures 30 et le jeudi 5 novembre 2015 de 9 heures à 18 heures;
- Pour le second tour de scrutin: du lundi 23 novembre 2015 de 9 heures à 16 heures 30 au mardi 24 novembre 2015 de 9 heures à 18 heures.
Le tirage au sort pour les emplacements d’affichage aura lieu à la sous préfecture de Brignoles le vendredi 6 novembre à 14 H 00.
crédit photo : http://www.la-provence-verte.net/decouvrir/plan-aups-sainte-baume.php
