Tag: règlementation
Saint-Maximin : Travaux d’économie d’énergie dans l’habitat
Locataires, propriétaires bailleurs, occupants ou copropriétaires, bénéficiez d'un
accompagnement gratuit avec un conseiller France Rénov dans vos projets de rénovation énergétique sur tous les sujets...
Nouvelle réglementation sur le rappel des produits
À partir d'avril 2021, vous devrez obligatoirement déclarer vos rappels de produits sur le site RappelConso. On vous explique tout ce qu'il y a...
Leçons de la pandémie : La science, l’industrie et la Covid
La pandémie de Covid-19 a révélé les failles de notre pays. L’industrie, la science et la stratégie du Zéro Covid sont les leviers qui...
L’impact positif de l’harmonisation des normes de produits sur le commerce...
Les normes de produits interviennent de façon déterminante dans les processus industriels et touchent aussi directement la vie quotidienne des citoyens. Du format de...
Soldes : ce que vous devez savoir
Aujourd’hui mercredi 27 juin 2018, début des soldes d'été dans le département jusqu'au mardi 7 août 2018. Rappel de la réglementation
Les soldes constituent un...
Parc national de Port-Cros et île de Porquerolles
La réglementation concernant la chasse sous-marine, la plongée, la navigation, est mise à jour tout les ans. Pour consulter les arrêtés du parc, ouvrez...
Fin d’une activité frauduleuse d’une société de jets-skis
L’action du CODAF permet de mettre fin à l’activité frauduleuse d’une société de jets-skis
Une opération conduite sur deux ans dans le cadre du comité...
La CNIL favorable à l’analyse des flux HTTPS, sous conditions
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) vient de présenter une série de recommandations à destination des employeurs souhaitant analyser les flux...
Le gouvernement va assouplir les règles de prises de vue par...
La France vient de notifier à la Commission européenne un projet d’arrêté venant modifier les conditions de circulation des drones. Les prises de vue...
Réglementation et dates des soldes
Définition des soldes
Les soldes présentent les caractéristiques suivantes :
ils sont accompagnés ou précédés de publicité ;
ils favorisent un écoulement accéléré de marchandises en stock, payées et...