prélèvement à la source - search results

Cet appel à projets du ministère des Armées, lancé par l’Agence de l’Innovation de Défense (AID), dans le cadre du plan gouvernemental de lutte...

Gérald Darmanin annonce la deuxième étape de la suppression progressive pour 80 % des foyers les plus modestes. Les avis de taxe d'habitation (qui...

Signalement de cas de listériose : retrait et rappel de produits laitiers bio de la Ferme DURR (67) Sept personnes atteintes de listériose, infectées par la...

Mesures de restriction sur les bassins versants du Verdon et du Béarn Avec la très faible pluviométrie, la situation vis à vis de la...

Sécheresse : premières mesures de restrictions sur le bassin versant de l’Argens Le préfet du Var vient de placer par arrêté préfectoral les communes...

Le préfet du Var a décidé de placer en situation de vigilance sécheresse l’ensemble du département. En effet, même si la situation hydrologique est restée...

Un compte à terme est un compte d'épargne, qui en échange du placement d’une somme bloquée pendant une durée déterminée (de quelques mois à...

Le livret d'épargne populaire (LEP) est réglementé comme le livret A. Destiné aux personnes aux revenus modestes, il est soumis à un plafond de...

COPOLLEN & MISEN stratégiques du Var Commission des Polices de l’Environnement - Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature Le bilan de l’activité des...

Par décision du 6 juillet 2018, la République a reconnu la valeur constitutionnelle du principe de Fraternité. Une bonne nouvelle, mais il serait excessif...