Élection partielle pour le renouvellement intégral du Conseil Municipal de Barjols
Les électeurs de la commune de Barjols sont appelés aux urnes le dimanche 10 mars 2024
Constatant le nombre de démissions au sein du conseil municipal, l’arrêté préfectoral du 22 janvier 2024 a porté convocation des électeurs pour une élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de Barjols.
Le premier tour de scrutin aura lieu le dimanche 10 mars de 8h00 à 18h00.
Dans l’hypothèse d’un second tour, il aurait lieu le dimanche 17 mars 2024 dans les mêmes conditions qu’au premier tour.
Les modalités de dépôt de candidatures et de campagne électorale :
Convocation des électeurs
Conformément à l’arrêté préfectoral du 22 janvier 2024 portant convocation des électeurs, l’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de BARJOLS se tiendra le dimanche 10 mars et, en cas de second tour, le dimanche 17 mars 2024.
Le scrutin sera ouvert de 8h00 à 18h00.
Mémento aux candidats Élections municipales (+1000hab)
Il est impératif de se reporter au Guide des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 / communes de 1000 habitants et plus
Télécharger Memento de plus de 1000 habitants PDF – 5,93 Mb – 22/01/2024
Candidature
Dépôt de candidature :
Les prises de candidatures auront lieu à la sous-préfecture de Brignoles – 92, Rue de la République – 83170 BRIGNOLES.
Elles pourront être déposées selon les modalités prévues par l’arrêté préfectoral du 24 novembre 2022 à savoir :
•au titre du 1er tour :
du lundi 19 février 2024 au jeudi 22 février 2024 de 09h00 à 18h00
•au titre du 2nd tour :
le lundi 11 mars 2024 et mardi 12 mars 2024 de 09h00 à 18h00
Dossier de candidature :
Le dossier de candidature devra être composé des pièces suivantes accompagnées des justificatifs nécessaires :
-Pour le 1er tour :
• Mandat en vue du dépôt de candidature
Télécharger Mandat_de_depot_de_candidatures_1000_hab_-2 PDF – 0,48 Mb – 22/01/2024
En cas de dépôt de la candidature par une autre personne que le candidat tête de liste, le déposant devra être muni d’un mandat et de sa pièce d’identité
• Déclaration du candidat tête de liste
Télécharger Cerfa_14998-02_declaration_de_tete_de_liste_1000_hab PDF – 0,38 Mb – 22/01/2024
• Liste des candidats au conseil municipal
Télécharger Annexe1_cerfa-14998-02__liste-conseillers-municipaux-2.odt PDF – 0,08 Mb – 22/01/2024
• Liste des candidats au conseil communautaire
Télécharger Annexe2_cerfa-14998-02_liste-conseillers-communautaires-2.odt PDF – 0,08 Mb – 22/01/2024
• Déclaration individuelle de candidature complétée par chaque candidat de la liste (y compris le candidat tête de liste) accompagnée des pièces justificatives
Télécharger Declaration_eligibilite_ressortissant_union_europeenne_1_ PDF – 0,28 Mb – 22/01/2024
• Preuve de dépôt de la déclaration du mandataire financier
Le récépissé de déclaration du mandataire financier (personne physique ou association de financement) ou les pièces nécessaires à cette déclaration (cf. rubrique mandataire financier)
• Pièces comptables (à compléter par le candidat tête de liste pour le remboursement de la propagande)
Télécharger Modèle Tiers Chorus PDF – 0,09 Mb – 17/04/2023
Télécharger Modele_subrogation PDF – 0,08 Mb – 22/01/2024
-Pour le 2nd tour:
Si la liste est identique à celle du premier tour : le CERFA du candidat tête de liste, accompagné de la liste des candidats au conseil municipal et au conseil communautaire.
Si la liste est modifiée à la suite d’une fusion de listes : l’ensemble des documents du premier tour doivent être présentés sans les pièces justificatives établissant la qualité d’électeur et l’attache communale fournies à l’occasion du premier tour accompagné de la notification du candidat de la liste accueillie notifiant au préfet le choix de la liste accueillante.
Télécharger attestation_fusion-de-liste DOCX – 0,01 Mb – 22/01/2024
Campagne électorale
La campagne électorale en vue du premier tour de scrutin est ouverte à partir du lundi 26 février 2024 à zéro heure et s’achève le samedi 9 mars 2023 à minuit.
En cas de second tour, la campagne est ouverte à partir du lundi 11 mars 2024 à zéro heure et s’achève le à minuit.
source préfecture du Var
