Home Search
chambre régionale des comptes - search results
If you're not happy with the results, please do another search
La Chambre régionale des Comptes à Sainte-Maxime
Commune de Sainte-Maxime (Var), compétences dans les domaines scolaire et périscolaire
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes PACA a contrôlé la gestion...
La Chambre régionale des Comptes … et après
Synthèse annuelle sur les suites données aux observations et recommandations de la Chambre : ART. L.243-9 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES 2016 - 2017
Synthèse
Un...
La Chambre régionale des Comptes version 2.0
Hier, mercredi 3 octobre, dans les locaux de la CRC à Marseille, M. Nacer Meddah, nouveau président de la Chambre régionale des Comptes Provence...
La Chambre régionale des Comptes et la Commune de Solliès-Pont
La chambre a publié le 29 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de Solliès-Pont à partir de l'exercice 2013.
SYNTHÈSE
L’examen...
La commune de La Crau et la Chambre régionale des Comptes
La chambre a publié le 27 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de La Crau à partir de...
La Commune du Pradet et la Chambre régionale des comptes
La chambre a publié le 27 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune du Pradet à partir de l'exercice...
La Chambre régionale des Comptes en 2017
L’année 2017 a été marquée pour la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur par la poursuite et l’amplification d’une phase de profond renouvellement...
Chambre régionale des comptes : Synthèse annuelle
Synthèse annuelle
Sur les suites données aux observations et recommandations de la chambre
SYNTHÈSE
L’article 107 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale...
Le Golfe de Saint-Tropez Tourisme et la Chambre régionale des comptes
Société publique locale Golfe de Saint-Tropez Tourisme (Var)
Rapport d'observations définitives 2017
SYNTHÈSE
La société publique locale (SPL) « Golfe de Saint-Tropez Tourisme » est née de...
Chambre Régionale des Comptes : Régie des ports raphaëlois
Régie des ports raphaëlois - Saint-Raphaël (Var) - Rapport d'observations définitives 2017
SYNTHESE
En 2006, la commune de Saint-Raphaël a souhaité confier la gestion de ses...