Tag: tranquillité publique
Réglementation temporaire de l’utilisation d’artifices
Réglementation temporaire de l’utilisation d’artifices dits de divertissement et d’articles pyrotechniques pour les particuliers
Le niveau élevé de la menace terroriste crée des circonstances...
Saint-Raphaël : Première session du rappel à l’ordre
Sécurité : Première session du rappel à l’ordre
La première séance de rappel à l’ordre a eu lieu ce mercredi 31 janvier dans la salle du...
Bilan de la délinquance en 2016 dans le Var
Principaux agrégats
En zone gendarmerie nationale, hausse de la délinquance de 0,98 % avec 25 540 faits constatés (contre 25 292 en 2015).
En zone police...
Réglementation temporaire de l’utilisation d’artifices dits de divertissement et d’articles pyrotechniques
La menace terroriste et le contexte de déclaration de l’état d’urgence créent des circonstances particulières justifiant la mise en place de mesures renforcées de...