mardi 16 avril 2024
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Chambre régionale des comptes - search results

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La Chambre régionale des Comptes à Sainte-Maxime

Commune de Sainte-Maxime (Var), compétences dans les domaines scolaire et périscolaire Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes PACA a contrôlé la gestion...

La Chambre régionale des Comptes … et après

Synthèse annuelle sur les suites données aux observations et recommandations de la Chambre : ART. L.243-9 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES 2016 - 2017 Synthèse Un...

La Chambre régionale des Comptes version 2.0

Hier, mercredi 3 octobre, dans les locaux de la CRC à Marseille, M. Nacer Meddah, nouveau président de la Chambre régionale des Comptes Provence...

La Chambre régionale des Comptes et la Commune de Solliès-Pont

La chambre a publié le 29 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de Solliès-Pont à partir de l'exercice 2013. SYNTHÈSE L’examen...

La commune de La Crau et la Chambre régionale des Comptes

La chambre a publié le 27 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de La Crau à partir de...

La Commune du Pradet et la Chambre régionale des comptes

La chambre a publié le 27 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune du Pradet à partir de l'exercice...

La Chambre régionale des Comptes en 2017

L’année 2017 a été marquée pour la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur par la poursuite et l’amplification d’une phase de profond renouvellement...

Chambre régionale des comptes : Synthèse annuelle

Synthèse annuelle Sur les suites données aux observations et recommandations de la chambre SYNTHÈSE L’article 107 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale...

Le Golfe de Saint-Tropez Tourisme et la Chambre régionale des comptes

Société publique locale Golfe de Saint-Tropez Tourisme (Var) Rapport d'’observations définitives 2017 SYNTHÈSE La société publique locale (SPL) « Golfe de Saint-Tropez Tourisme » est née de...

Chambre Régionale des Comptes : Régie des ports raphaëlois

Régie des ports raphaëlois - Saint-Raphaël (Var) - Rapport d'observations définitives 2017 SYNTHESE En 2006, la commune de Saint-Raphaël a souhaité confier la gestion de ses...